Association Culturelle des Berbères de Kabylie Montpellie Association loi 1901, ouverte à tous et toutes sans  distinction de race  ni  de religion.

Article 1.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901

Et le décret du 16 août 2001, ayant pour titre -Association      Culturelle des Berbères de Kabylie- A C B K.

Article2.

Créée par des Kabyles résident en Languedoc Roussillon, l’association a pour but de promouvoir, faire connaître

Développer la langue et la culture Amazigh( Berbère)dans sa diversité en axant son activité sur.

1)      l’enseignement de Tamazight sur la base de supports pédagogiques existants.

2)      L’enrichissement du fond documentaire Amazigh en réhabilitant tous les ouvrages parus et les rendre plus

Accessibles.

3)      l’encouragement de toute production scientifique, culturelle, artistique.

4)      L’organisation d’expositions, conférences, debats sur des thèmes précis

5)      La diffusion de l’information relative à la Kabylie et au monde Berbère chaque fois que l’actualité l’exige.

Elle œuvre pour le développement et les échanges entre les différentes composantes Amazigh en facilitant la communication entre elles.

L’association est laïque, sans appartenance religieuse ou politique ouverte à  toute personne adherant

Aux statuts ci-dessus.

Article 3.  Siège social 

  Le siège social est fixé au :

                                    ACBK. 40 rue Favre de St Castor- Celleneuve

                                     34080 Montpellier- Tel/Fax 04 67 10 04 76

 Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée

 Générale sera nécessaire.

Article 4. Composition

L’association se compose de :

a)      Membres d’honneur

b)      Membres bienfaiteurs

c)      Membres actifs ou adhérents

Article 5  Admission.

Pur faire partie de l’association, il faut être agréé par le conseil d’administration, qui se réuni chaque fois que c’est nécessaire pour traiter les affaires en cours.

Article 6. Les membres

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services à l’association, ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de+de 100€

Sont membres actifs, les personnes qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation de 30€ et activer lors de manifestations.
                                              

Article 7.la radiation

La qualité de membre se perd par :

a)      la démission

b)      le décès

c)      la radiation prononcée par le conseil d’administration, ou l’AG  pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée a se présenter devant le CA pour fournir des explications.

Article8.  Les ressources

Les ressources de l’association comprennent :

1) les cotisations des adhérents

2) les subventions de l’état, du département, de la région, des communes, et des dons

3) et de façon générale, toutes ressources autorisées par la loi en vigueur

Article 9.  Conseil d’administration.

1) l’association est dirigée par un -Conseil d’Administration-, composé de membres fondateurs et membres actifs souverain seul habilité au nom de l’intérêt commun, a prendre des décisions d’acceptations ou de refus de propositions  faites par les uns et les autres. Chaque proposition est soumise à un vote, la personne étant  à l ’origine de la proposition d’une action culturelle est invitée à mettre sur pieds un plan de financement .

2) composé par toutes les personnes de l’association (en nombre impaire) qui veulent en faire partie

    Ce conseil doit fonctionner comme un conseil de sages ( Tajmmathe) preuve incontestable d’un fonctionnement Démocratique. 

3) ce même conseil, donne les directives et marches à suivre, une équipe est désignée pour la mise en œuvre des

    Actions de l’association, toujours sous la conduite du plus compétent des adhérents ou du   président.

4)le conseil d’administration, tient réunion chaque fois que c’est nécessaire, et avant chaque manifestation

   Au cas ou un des  membres  du –CA- serait absent à trois réunions consécutives, l’exclusion est d’office.

5) les décisions de financement, des projets, des manifestations, et autres dépenses sont soumises aux disponibilités

    Trésorière de l’association, seul le ou la trésorier(e) ainsi que son adjoint sont habilités , a les  acceptées ou les Refusées (manque de trésorerie)

6) chaque projet d’activités, doit être accompagné d’un plan de financement , celui-ci établi par la personne qui est à

   L’origine du projet, cela afin d’éviter toute confusion concernant la destination des fonds de l’association.

Le Bureau.

L’Assemblée Générale choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau avalisé

Par le CA composé de : 

1)      un (e) président(e)

2)      un(e) ou plusieurs vice-président(e)

3)      un(e) secrétaire, et s’il y a lieu, un (e) secrétaire adjoint

4)un(e) trésorier(e) et si besoin un(e) trésorier (e)adjoint

Le bureau étant renouvelé  chaque 2 années.

En cas de vacances, le CA pourvoit provisoirement  au remplacement  de ses membres. Il procède à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale

Article 10. Assemblée Générale Ordinaire

1) l’Assemble Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à, quelque titre qu’ils y soient affilies l’A G O se réunit chaque 2 ans au mois de septembre 

2) quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire .l’ordre du jour est indiqué  sur la convocation.

3)le président,assisté des membres du bureau, préside et expose la situation morale de l’association.

4) le président rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée générale

5) le ou la trésorier(e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’assemblée générale. 

6)il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour,à l’élection du nouveau  bureau  après démission globale du bureau sortant,pratiquée depuis le début, cette manière de procéder donne la possibilité à tous et toutes,d’être candidats aux élections.

7) ne devrons être traitées lors de l’AG, que les questions de l’ordre du jour.   

Article11.  Assemblée Générale Extraordinaire.

L’A G E, se réunit en cas de nécessité, sur la demande du président, ou sur la demande d’un quart  de ses membres

Les décisions sont  prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante

Article 12.  Personnel

Le personnel éventuel nécessaire au fonctionnement de l’association sera recruté par le CA, le licenciement sera également prononcé par le CA.

A ce titre l’association en qualité d’employeur est soumise, au droit du travail, et aux règles de sécurité sociale.

Le CA, pourra designer un directeur ou un coordinateur (d’activités culturelles) qui sera chargé, de l’animation du suivi des activités, et de la gestion de l’association en collaboration avec le président, et le bureau de l’exercice en cours. 

Article 13.dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’AG,un ou plusieurs liquidateurs  sont nommés par celle-ci, et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au d écret du 16 août 1901.